CONDITIONS GENERALES DE VENTE
AZULEJOS
- Mes prix sont calculés au mieux de mes capacités afin de permettre à mes clients de bénéficier du fait que je crée, fabrique et importe des produits exclusifs et artisanaux sans intermédiaires commerciaux. Les frais de transport jusqu’au client ne sont pas inclus dans mes prix. Tous nos prix s’entendent hors TVA.
- Paiement : un acompte minimum de 30 % est exigé au moment de la commande, le solde devant être réglé avant la livraison au client. Les frais bancaires éventuels liés au paiement par virement bancaire sont à la charge du client.
- Acompte : La commande ne prend effet qu'à réception du paiement de l'acompte. L'acompte représente la première partie du paiement et le client ne peut pas annuler unilatéralement la commande en perdant son acompte. En versant cet acompte, le client accepte également les conditions générales de vente.
- Enlèvement : À la demande du client, je peux organiser le transport des marchandises par un transporteur professionnel, pour un prix qui sera communiqué à l'avance. Ce prix de transport n'inclut aucune assurance.
GRAPHISME/ COMMUNICATION
1.Délais : Le projet est estimé entre 2 et 4 semaines, selon la réactivité du client.
2. Paiement : 50% d’acompte à la commande, 50% à la livraison. Le travail débute après réception de l’acompte.
3. Modifications : 2 séries de modifications sont incluses. Toute demande supplémentaire sera facturée.
4. Droits d’auteur : Les créations sont cédées pour un usage personnel uniquement. Toute utilisation commerciale nécessite un accord complémentaire.
5. Fichiers fournis : Livraison des fichiers finaux (PDF, PNG). Les fichiers sources ne sont pas inclus.
6. Annulation : L’acompte versé n’est pas remboursable en cas d’annulation.
7. Validation : La signature du devis vaut acceptation des présentes conditions